Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désignées les « Conditions ») régissent les modalités d'accès, de consultation et d'usage de la plateforme numérique Brande Troquésane accessible à l'adresse principale et ses éventuels sous-domaines associés. En accédant à cet environnement technologique, chaque internaute reconnaît avoir pris pleine connaissance des présentes clauses et s'engage expressément à s'y conformer sans réserve.
1. Présentation de la Plateforme
La marque Brande Troquésane développe une interface technologique consacrée à l'exploration d'algorithmes d'analyse prédictive et de modélisation mathématique appliqués aux marchés d'actifs numériques, de devises et de produits financiers connexes. L'ensemble des fonctionnalités déployées, des indicateurs de volatilité et des restitutions visuelles constitue un support méthodologique et technique informatif.
2. Absence de Conseil Financier et Rôle Informatif
Les informations, analyses graphiques, paramètres algorithmiques et indicateurs de signaux délivrés au sein de l'environnement Brande Troquésane ne constituent sous aucun prétexte :
- Des prestations de conseil en investissement financier au sens de la réglementation applicable ;
- Une sollicitation, recommandation ou invitation à acheter ou céder des actifs ou instruments financiers quelconques ;
- Une gestion de portefeuille pour compte de tiers ou un mandat d'intermédiation financière.
L'utilisateur demeure seul et unique responsable des décisions patrimoniales, financières ou opérationnelles qu'il prend. Aucune garantie de gain, explicite ou tacite, n'est formulée par Brande Troquésane.
3. Éligibilité et Responsabilités de l'Utilisateur
L'utilisation de la plateforme est réservée exclusivement aux personnes physiques majeures, dotées de la pleine capacité juridique selon la législation de leur pays de résidence, ou aux personnes morales légalement constituées. Il incombe à l'utilisateur de veiller à ce que l'accès aux outils algorithmiques de Brande Troquésane ne viole aucune législation nationale ou internationale à laquelle il est soumis.
Chaque utilisateur s'engage formellement à :
- Ne pas entraver le fonctionnement normal des serveurs, des interfaces de programmation (API) ou des réseaux sécurisés hébergeant la solution ;
- Ne pas collecter de manière automatisée, par moissonnage (« scraping ») ou tout autre procédé déloyal, le contenu algorithmique ou les données présentées ;
- Fournir, lors de toute prise de contact ou d'inscription, des coordonnées rigoureusement exactes, actuelles et véridiques.
4. Propriété Intellectuelle
L'intégralité des éléments composant la marque Brande Troquésane, incluant sans limitation les logiciels, algorithmes, codes sources, architectures graphiques, logos, textes explicatifs, modèles de données et chartes visuelles, est protégée par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France et les conventions internationales. Toute reproduction, modification, décompilation ou diffusion non autorisée par écrit préalable expose son auteur à des poursuites judiciaires.
5. Limitation de Responsabilité
La société éditrice de Brande Troquésane déploie des moyens raisonnables pour garantir la rigueur et la continuité des données diffusées. Néanmoins, l'accès au service est fourni « en l'état » et sous réserve de disponibilité. Brande Troquésane ne saurait être tenue responsable :
- Des pertes de capitaux, manques à gagner ou préjudices indirects consécutifs à des opérations d'arbitrage ou de trading initiées par l'utilisateur ;
- Des retards, latences réseau, pannes d'infrastructure ou interruptions inopinées de service ;
- Des inexactitudes imputables à des flux de marché fournis par des tiers partenaires ou des bourses décentralisées.
6. Liens et Services Tiers
La plateforme peut contenir des redirections ou des hyperliens menant vers des prestataires technologiques, courtiers indépendants ou institutions d'exécution. Brande Troquésane n'exerce aucun contrôle sur ces entités autonomes et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques contractuelles ou leur solvabilité financière.
7. Modifications et Droit Applicable
Brande Troquésane se réserve la faculté de modifier à tout instant les présentes Conditions afin de refléter les évolutions légales ou techniques. L'utilisation continue des fonctionnalités vaut acceptation des conditions actualisées. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls habilités à trancher le différend.